Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MOBILE SIGN S
Lex Persona, SARL

Numéro de dépôt :
3691133
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MOBILE SIGN S de Lex Persona

Présentation de la marque MOBILE SIGN S

Déposée le 13 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lex Persona auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILE SIGN S »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lex Persona domicilié(e) Technopole de l'Aube BP 601 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 622 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lex Persona domicilié(e) Technopole de l'Aube BP 601 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque MOBILE SIGN S est expirée depuis le 13 novembre 2019.

Lex Persona a également déposé les autres marques suivantes : LEXFORLAB , Sunnystamp , FranceParaph , Sunnyseal , SUNNY SIGN , PROOVLE , LP7 , Sunnyware , La signature électronique à toute e-preuve , Sunnysign


Lex Persona, SARL - Technopole de l'Aube BP 601 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France - SIREN 480622257


Lex Persona - Technopole de l'Aube BP 601 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 12 mai 2010 - Renonciation totale n°523656 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.